Les accidents du travail sont une matière éminemment casuistique où l’importance de la jurisprudence est capitale. Le Forum de l’assurance y consacrer un après-midi d’études en se focalisant sur quatre thèmes qui retiendront l’attention du praticien vu leur omniprésence dans les litiges.
La notion d’événement soudain est depuis des années au cœur d’intenses débats. Si la définition théorique qui est donnée à l’événement soudain est bien connue, son application pratique demeure extrêmement malaisée et la jurisprudence est particulièrement surprenante dans certains cas. Un exposé aura donc pour but de rappeler la notion et ses évolutions dans la jurisprudence.
Juridiquement, seule la preuve du droit peut permettre sa revendication en justice. La preuve de l’événement soudain est une des questions les plus souvent débattues en justice, notamment pour les accidents de travail qui surviennent sans témoin.
L’accident sur le chemin du travail connait également de nombreuses discussions, notamment sur le trajet normal, les détours et les interruptions, cela retiendra également l’attention des praticiens.
Enfin, un thème particulier sera consacré à l’influence de l’état antérieur en matière d’évaluation de l’incapacité de travail dans le régime des accidents du travail.
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La notion d’événement soudain est depuis des années au cœur d’intenses débats. Si la définition théorique qui est donnée à l’événement soudain est bien connue, son application pratique demeure extrêmement malaisée et la jurisprudence est particulièrement surprenante dans certains cas. Un exposé aura donc pour but de rappeler la notion et ses évolutions dans la jurisprudence.
Juridiquement, seule la preuve du droit peut permettre sa revendication en justice. La preuve de l’événement soudain est une des questions les plus souvent débattues en justice, notamment pour les accidents de travail qui surviennent sans témoin.
L’accident sur le chemin du travail connait également de nombreuses discussions, notamment sur le trajet normal, les détours et les interruptions, cela retiendra également l’attention des praticiens.
Enfin, un thème particulier sera consacré à l’influence de l’état antérieur en matière d’évaluation de l’incapacité de travail dans le régime des accidents du travail.
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